Termes et modalités mis à jour le 10 septembre à 15H00.
Termes et conditions pour l'ensemble de nos sites et solutions tombant sous la responsabilité du Studio graphique et de développement Piccini da Todi / Agence digitale Art and Earth Networks and Technology
ART AND EARTH tm Networks and Technology.
Art and Earth est une marque déposée OPIC CANADA LMC728761.
PICCINI DA TODI Inc. 661515-5
Le présent site Internet est la propriété, et est édité, de/par la société Piccini da Todi Inc. 661515-5 - Art and Earth Networks and Technology
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Tous les textes et créations graphiques, multimédia et informatiques sur ce site et les sites rattachés, sont protégés.
Cela signifie qu'elles font l'objet de multiples empreintes numériques, reconnues par huissier et recevables devant une cour de justice.
Des applications luttant contre la plagiat sont lancées quotidiennement afin de trouver des similarités, sous forme de mentions, brides et paragraphes entiers, de nos textes et autres productions sur Internet. Tout plagiaire encourt une ou plusieurs poursuites judiciaires (loalement et à l'international)...
L'utilisation du présent site Internet et de tous les sites rattachés (voir menus en haut de page) ne peut se faire que dans le strict respect des mentions légales suivantes.
De ce fait, leur seule présence dans le cadre de ce site Internet sur cette page ou grâce à l’hyperlien, implique l'acceptation tacite de l'utilisateur.
Confidentialité :
ART AND EARTH Networks and Technology - PICCINI DA TODI Graphic and Development Studio s'engagent à strictement préserver la confidentialité des informations transmises par l'internaute et collectées sur ce présent site par l'intermédiaire des formulaires et cookies.
En aucun cas, ces informations ne sont divulguées à des tiers sans accord contractuel, ou exploitées à des fins mercantiles non prévues par le contrat passé avec le client, ou le partenaire/collaborateur, ou les termes et conditions présentées sur cette page.
Propriété intellectuelle :
Le présent site Internet (le site sur lequel vous naviguez qui est lié aux termes et conditions présentés sur cette page) et les sites rattachés, ainsi que l'intégralité de toutes les données qui y sont présentées, logos, marques, graphismes, photographies, textes, contenu éditorial, contenu multimédia, contenu publicitaire (...) sont protégés au titre de la propriété intellectuelle et de la propriété industrielle régies par le droit canadien et le droit international.
Tous ces éléments sont destinés à une utilisation purement informative de l'utilisateur et en conséquence ne peuvent en aucun cas être reproduits ou voués à un usage autre que pour lequel ils sont originellement destinés.
L'ingénierie globale exploitée sur ce présent site Internet et tous les sites Internet rattachés tombant sous la responsabilité de la société PICCINI DA TODI Graphic and Development Studio - ART AND EARTH Networks and Technology sont la propriété de PICCINI DA TODI Graphic and Development Studio - ART AND EARTH Networks and Technology.
Tout contrevenant s'expose donc à des poursuites judiciaires graves.
Utilisation des sites et responsabilité :
En aucun cas, PICCINI DA TODI Graphic and Development Studio - ART AND EARTH Networks and Technology ne peuvent être tenus pour responsables lors de l'utilisation de ce présent site Internet et sites rattachés, de la mauvaise qualité du réseau, de tout dommage ou perte de données causés à un ou des ordinateurs de l'utilisateur, quelle que soit leur nature (small device, SmartPhone, tablette, PC, Mac ou autre, e-book, borne multimédia, borne informative, téléviseurs classiques...) et quelle que soit la finalité de leur utilisation.
En aucun cas, PICCINI DA TODI Graphic and Development Studio - ART AND EARTH Networks and Technology ne peuvent être tenus pour responsables de la qualité et de la nature des autres sites Internet ou solutions Web et multimédia, dont l’accès par l’intermédiaire d’hyperliens et liens figurent sur le présent site Internet ou sites rattachés, qui ne tomberaient pas sous la responsabilité de PICCINI DA TODI Graphic and Development Studio - ART AND EARTH Networks and Technology.
En aucun cas, PICCINI DA TODI Graphic and Development Studio - ART AND EARTH Networks and Technology ne peuvent être tenus pour responsables de la divulgation voulue ou accidentelle d'informations privées par le membre utilisateur, le commanditaire ou le partenaire/collaborateur destinées aux utilisateurs, quand bien même ce serait dans le cadre stricte d'une collaboration avec le STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI et l'agence digitale ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY.
En aucun cas, PICCINI DA TODI Graphic and Development Studio - ART AND EARTH Networks and Technology ne peuvent être tenus pour responsables :
- De la qualité et de la pertinence de l’éditorial (ensemble du contenu) confié par un utilisateur membre, commanditaire ou partenaire de PICCINI DA TODI Graphic and Development Studio - ART AND EARTH Networks and Technology à moins d’un contrat passé par le membre, le commanditaire ou le partenaire/collaborateur avec PICCINI DA TODI Graphic and Development Studio - ART AND EARTH Networks and Technology en matière de création et de gestion de contenu.
- De la qualité et de la pertinence techniques des documents fournis par le membre utilisateur, le commanditaire ou le partenaire.
- De la qualité, de la pertinence ou de la nature du positionnement général du site Internet sur le Web, ses développements complémentaires et rattachés (avec sa version IPad -IPhone ou tout autre dérivé) par les moteurs de recherche, quels qu’ils soient.
- Des préjudices causés en interne (le membre utilisateur, le commanditaire ou le partenaire/collaborateur) ou par un tiers, quels qu’ils soient (hackers, Webots malveillants, virus…) au site Internet sur le Web, ses développements complémentaires et rattachés (avec sa version IPad - IPhone ou tout autre dérivé) et tout autre support associé par contrat avec PICCINI DA TODI Graphic and Development Studio - ART AND EARTH Networks and Technology.
- De la dénaturation ou de la divulgation d’informations confidentielles ou toute autre information dite sensible propres au membre, au commanditaire ou au partenaire, par ses contractants, ses collaborateurs, ses employés et tous les tiers représentés ou non…
- De l’hébergement du site Internet et de ses dérivés. Nous ne sommes pas hébergeurs...
- De l’ensemble des failles de sécurité propre au fonctionnement du Web, et plus globalement de l’Internet et de l’informatique en règle générale.
- De la qualité, de la nature et de la pertinence de l’ensemble des informations ou des sites Internet rattachés ou liés au site Web par le Client, qui ne tomberaient pas sous la responsabilité directe de PICCINI DA TODI Graphic and Development Studio - ART AND EARTH Networks and Technology.
- De l’évolution globale du Web et de l’Internet qui inciterait le membre, le commanditaire ou partenaire à adapter par exemple son site Internet à de nouveaux utilitaires (« devices ») lancés sur le marché à postériori ou non pris en compte dès la publication sur ce site, et supposant donc la modification structurelle et/ou technologique de la solution retenue.
L'utilisateur ne peut en aucun cas nuire à la bonne fonctionnalité de ce présent site Internet ou utiliser ce présent site Internet afin d'y promouvoir, de diffuser ou de répandre un contenu étranger, quel qu’il soit, sous peine de s'exposer à des poursuites judiciaires graves.
RAPPEL DES CONTRAT ET RESPONSABILITÉS RÉGISSANT NOTRE COLLABORATION AVEC NOTRE AIMABLE CLIENTÈLE, NOS COLLABORATEURS, PARTENAIRES/COLLABORATEURS ET PRESTATAIRES
ARTICLE 1 : Champs d’application et modification des conditions générale de vente et de collaboration
Collaboration régissant l’ensemble des sites et solutions multimédia en cours de gestion par STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY.
ARTICLE 2 : Acceptation des conditions
Le Client, le Collaborateur, Partenaire ou Prestataire reconnaît avoir pris connaissance, des présentes conditions générales de vente et déclare les accepter sans réserve à partir du moment où une copie du présent devis ainsi que les conditions générales attenantes sont retournés signés et validés par email ou par fax au STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY.
Nous nous réservons le droit de modifier certaines clauses du contrat portant uniquement sur les responsabilités engagées par Le STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI et l'agence digitale ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY en ce qui concerne l’évolution technique globale du Web et du monde de l’informatique. Après notification par email et un délai de 48 heures ouvrées après l'envoi de cet email, nous présumerons que vous avez pris connaissance de ces modifications, constituant de ce fait une acceptation tacite de ces modifications.
ARTICLE 3 : Engagement du Client, du Collaborateur, Partenaire ou Prestataire
Le Client, le collaborateur, le Partenaire ou Prestataire mettra à la disposition de STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY tous les éléments qu'il lui sera possible de fournir et qui sont nécessaires à la réalisation et à la mise en pratique des services stipulés dans un délai raisonnable et de ce fait déterminés au préalable dans le présent contrat.
Le Client, le Collaborateur, Partenaire ou Prestataire garantit qu’il dispose de tous les droits et/ou autorisations nécessaires (informations données au STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY), et qu’il tiendra Le STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI et l'agence digitale ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY indemnes (non responsables) contre toute réclamation éventuelle d’un tiers qui prétendrait avoir un droit intellectuel ou industriel, quels que soient les éléments, notamment tous les textes, images, logos, graphiques, photos, films audio ou vidéo, fichiers, logiciels, bases de données que STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY sont chargés d’intégrer par Le Client, le Collaborateur, Partenaire ou Prestataire, dans le site Web et / ou de l’intranet, et / ou de l’extranet, et / ou des solutions en programmation, en multimédia et en informatique.
Le Client, le Collaborateur, Partenaire ou Prestataire garde la propriété intellectuelle des éléments et données fournis par lui.
ARTICLE 4 : Délais de réalisation
Les calendriers de réalisation et de maintenance annuelle sont définis dans le cahier des charges ci-après et dans les différents rappels du présent contrat.
Voir cahier des charges et rappels respectifs...
ARTICLE 5 : Prix, délais, modalité et moyens de paiement
Voir contrats respectifs…
ARTICLE 6 : Droits d’auteur et exclusions
Le STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI et l'agence digitale ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY conservent l’intégralité de ses droits d’auteurs en matière de graphisme et d’imagerie globale, de programmation, de solutions informatiques et de développement multimédia incluant le Webdesign et tous ses dérivés.
Le STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI et l'agence digitale ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY restent les propriétaires du savoir-faire développé ou utilisé à l’occasion de l’exécution du présent contrat et reste libre de l’utiliser pour toute autre fin, notamment pour la réalisation d’autres solutions informatiques, multimédia et Internet. Il pourra notamment, à ces fins, réutiliser librement les éléments logiciels et les codes développés spécifiquement pour Le Client, le Collaborateur, Partenaire ou Prestataire à moins d’une clause d’exclusivité additionnelle requise par Le Client, le Collaborateur, Partenaire ou Prestataire.
Les codes source, informatiques, applicatifs, logiciels, progiciels, multimédia, Web et WebApp ne peuvent en aucun cas être modifiés, dénaturés ou complétés sans l’autorisation tacite du STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY. Le site Internet et / ou l’intranet ne peuvent être modifiés, reproduits, vendus ou réutilisés pour un autre usage (qui est soumis au paiement de droits de reproduction) sans l'accord écrit légal et préalable du STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY.
Le site Internet, l’intranet et leur contenu, les applications rattachées, les applications informatiques et multimédia, les logiciels sont cependant la propriété exclusive du Client, du Collaborateur, Partenaire ou Prestataire incluant l’intégralité des fichiers (sous réserve, comme cité plus en haut, des programmes dits propriétaires spécifiques dont le code source est dûment protégé).
ARTICLE 7 : Défaut de paiement
Voir contrats respectifs…
ARTICLE 8 : Droit de rétractation
En cas de rétractation du Client, du Collaborateur, Partenaire ou Prestataire dans un délai de 5 jours ouvrés maximum après la signature d’un présent contrat / Cahier des charges et malgré la réception effective du paiement de l’acompte ou première mensualité, STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY garderont la première mensualité versée en dédommagement.
ARTICLE 9 : Litiges
Le présent contrat est régi par les lois du Québec, les lois du Canada et les lois internationales en matière de propriété intellectuelle et industrielle, ainsi qu’en matière de droit commercial.
ARTICLE 10 : Promotion des créations
Sauf dispositions contraires écrites dans le présent document, Le STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI et l'agence digitale ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY pourront diffuser toutes créations réalisées pour Le Client, le Collaborateur, Partenaire ou Prestataire, à des fins d’autopromotion sur tous types de supports sans limitation de durée.
Sauf dispositions contraires écrites, ou mentions particulières inscrites sur le devis et/ou la facture du Client, du Collaborateur, Partenaire ou Prestataire , la mention « Conception, Réalisation & Impression « STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY » est apposée sur les créations papier, les créations Web ou les créations informatiques réalisées (pour le Web, la présence d'un lien vers le site Internet www.piccinidatodi.net / www.artandearth.net est nécessaire).
La signature ne peut être ni déplacée, ni supprimée, sans l’accord écrit du STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY.
En aucun cas, Le STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI et l'agence digitale ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY ne sont tenus d’assumer la promotion commerciale ou autre du site Web et / ou de l’intranet, et / ou de l’extranet, et / ou des solutions en programmation, en multimédia et en informatique dans l’intérêt strict et exclusif du Client, du Collaborateur, Partenaire ou Prestataire, responsabilité qui incombe intégralement et naturellement au Client et potentiellement sa propre équipe.
Cahier des charges et responsabilités
A – Obligations du Client, du Collaborateur, Partenaire ou Prestataire
1 – Obligation est faite pour Le Client, le Collaborateur, Partenaire ou Prestataire de transmettre en temps et en heure toutes les informations pertinentes quant à la conception, développement et mise en pratique de la solution informatique et/ou Internet retenue.
Si les informations ou recommandations fondamentales n’ont pas été transmises dans leur intégralité 48 heures à 20 jours maximum (en fonction des contrats ou conditions de réalisation) minimum avant la date déterminée dans le contrat, Le STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI et l'agence digitale ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY se réservent malgré tout le droit d’exiger le solde de tous comptes à la date prévue pour le paiement de l’acompte ou de la première mensualité, et de suspendre le travail en cours encadrant la réalisation de la solution retenue.
2 – Obligation est faite pour Le Client, le Collaborateur, Partenaire ou Prestataire d’assurer et de garantir la qualité et la clarté de la collaboration nécessaire à la mise en pratique du contrat et du cahier des charges attenant.
3 – Obligation est faite pour Le Client, le Collaborateur, Partenaire ou Prestataire de structurer clairement le contenu éditorial et de faciliter son exploitation sur des supports appropriés et standards.
4 – Obligation est faite pour Le Client, le Collaborateur, Partenaire ou Prestataire de tester le site Web et / ou de l’intranet, et / ou de l’extranet, et / ou des solutions en programmation, en multimédia et en informatique réalisé (s) par Le STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI et l'agence digitale ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY et de leur faire part des éventuels problèmes rencontrés afin de les solutionner le plus rapidement possible.
En cas de nouveaux changements structurels demandés par Le Client, le Collaborateur, Partenaire ou Prestataire et ce après la validation de la solution retenue par ce dernier par email, Le STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI et l'agence digitale ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY se réservent alors le droit de facturer en sus, l’équivalent financier d’un ou plusieurs avenants rendus nécessaires au présent contrat (tarification horaire ou forfaitaire).
5 – Durant la période de réalisation de la solution retenue, Le Client, le Collaborateur, Partenaire ou Prestataire doit rester à l’écoute du STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY en cas de besoin et doit être capable de fournir éventuellement, des informations complémentaires requises au bon déroulement du projet.
6 – En cas de modification ultérieure, après une première validation de la solution retenue dans le présent contrat, Le Client, le Collaborateur, Partenaire ou Prestataire doit communiquer toutes les nouvelles informations et recommandations 5 jours au moins avant la mise en place de leur nouvelle intégration ou mise en conformité et doit donc de ce fait, une fois les informations et recommandations communiquées, laisser au STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY un minimum de 72 heures cumulées pour leur réalisation effective.
7 – Le Client, le Collaborateur, Partenaire ou Prestataire est tenu d’assurer lui-même la promotion commerciale de la solution retenue dans le présent contrat.
8 – Le Client, le Collaborateur, Partenaire ou Prestataire est tenu d’effectuer une sauvegarde à jour du contenu éditorial ainsi qu’une sauvegarde de tous les éléments qu’il considèrera comme fondamentaux pour la solution retenue dans le présent contrat, sauvegardes qui doivent en tout temps rester accessibles à STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY et ce pour toute la durée de la maintenance annuelle.
B – Obligations du STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY
1 – Réalisation de la solution retenue dans le contrat
2 – Maintenance de base ou classique d’1 an une fois la mise en ligne effectuée sur le serveur officiel
3 – Bêtatesting et optimisation globale une fois la mise en ligne effectuée sur le serveur officiel
4 – Audit et conseil
5 – Mise en place de l’hébergement du site Internet chez un prestataire professionnel
Le STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI et l'agence digitale ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY s’engagent à mettre en place les solutions les plus adaptées dans le cadre général du fonctionnement du site Web et de l’intranet mais ne peut en aucun cas être responsable de la qualité de l’hébergement. Le STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI et l'agence digitale ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY ne sont pas « hébergeur (hoster) ou provider Web, ni registraire ».
6 – Responsabilité générale
Le STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI et l'agence digitale ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY sont les seuls responsables de la qualité graphique de l’habillage en premier recours (déterminé par la charte graphique conçue par STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY, en fonction des options retenues en ce sens par Le Client, le Collaborateur, Partenaire ou Prestataire), du fonctionnement intrinsèque (exclusivement propre au site sans aucun rapport avec le serveur qui l’héberge, ou exclusivement propre au logiciel sans aucun rapport avec le système d’exploitation qui permet le fonctionnement de ce dernier), de l’intelligence et de la flexibilité du site Web, de l’intranet, de l’extranet, du logiciel ou de toute autre application informatique et multimédia…
STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY ne peuvent en aucun cas être tenus pour responsables :
- De la qualité et de la pertinence de l’éditorial (ensemble du contenu confié par Le Client, le Collaborateur, Partenaire ou Prestataire) à moins d’un contrat passé par Le Client, le Collaborateur, Partenaire ou Prestataire avec Le STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI et l'agence digitale ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY en matière de création et de gestion de contenu.
- De la qualité et de la pertinence techniques des documents fournis.
- De la qualité, de la pertinence ou de la nature du positionnement général du site Internet sur le Web, ses développements complémentaires et rattachés (avec sa version IPad - IPhone ou tout autre dérivé) par les moteurs de recherche, quels qu’ils soient.
- Des préjudices causés en interne (Le Client, le Collaborateur, Partenaire ou Prestataire) ou par un tiers, quels qu’ils soient (hackers, Webots malveillants, virus…) au site Internet sur le Web, ses développements complémentaires et rattachés (avec sa version IPad - IPhone ou tout autre dérivé) et tout autre support associé par contrat avec Le STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI et l'agence digitale ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY.
- De la dénaturation ou de la divulgation d’informations confidentielles ou toute autre information dite sensible propres au Client, par ses contractants, ses collaborateurs, ses employés et tous les tiers représentés ou non...
- De l’hébergement du site Internet et de ses dérivés. Nous ne sommes pas hébergeurs (hoster)...
- Du rachat, faillite ou empêchement de tous ordres affectant les services de l’hébergeur retenu (hoster).
- De l’ensemble des failles de sécurité propre au fonctionnement du Web, et plus globalement de l’Internet et de l’informatique en règle générale.
- De la qualité, de la nature et de la pertinence de l’ensemble des informations ou sites Internet rattachés ou liés au site Web par Le Client, le Collaborateur, Partenaire ou Prestataire, qui ne tomberaient pas sous la responsabilité directe du STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY.
- De l’évolution globale du Web et de l’Internet qui inciterait Le Client, le Collaborateur, Partenaire ou Prestataire à adapter par exemple son site Internet à de nouveaux utilitaires (« devices ») lancés sur le marché à postériori ou non pris en compte dès la signature du présent contrat, et supposant donc la modification structurelle et/ou technologique de la solution retenue.
Néanmoins, le STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI et l'agence digitale ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY s’engagent à mettre en place les solutions les plus adaptées dans le cadre général du fonctionnement du site Web ou toute autre solution retenue et de tous les supports associés par contrat avec Le STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI et l'agence digitale ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY, mais sans aucune obligation de résultat (compte tenu de la complexité du monde informatique, de l’Internet et du nombre considérable des différents intervenants, facteurs et impondérables connus ou inconnus).
7 – Rappel des mentions légales que Le STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI et l'agence digitale ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY doivent afficher sur le site Internet compris dans la solution retenue dans le présent contrat :
Mentions légales de base figurant sur le site Internet
STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY / CLIENT, COLLABORATEUR, PARTENAIRE OU PRESTATAIRE
Le présent site Internet est édité par la société incorporée STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY : 832 boulevard St Joseph, H2J1K4 - Montréal, QC, Canada (siège social).
L'utilisation du présent site Internet ne peut se faire que dans le strict respect des mentions légales suivantes. De ce fait, leur seule présence dans le cadre de ce site Internet sur cette page ou grâce à l’hyperlien, implique l'acceptation tacite de l'utilisateur.
Confidentialité :
Le STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI et l'agence digitale ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY s'engage à strictement préserver la confidentialité des informations transmises par l'internaute et collectées sur ce présent site par l'intermédiaire des formulaires et cookies.
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Le présent site Internet ainsi que l'intégralité de toutes les données qui y sont présentées, logos, marques, graphismes, photographies, textes, contenu éditorial, contenu multimédia, contenu publicitaire (...) sont protégés au titre de la propriété intellectuelle et de la propriété industrielle régies par le droit canadien et le droit international. Tous ces éléments sont destinés à une utilisation purement informative de l'utilisateur et en conséquence ne peuvent en aucun cas être reproduits ou voués à un usage autre que pour lequel ils sont originellement destinés.
L'ingénierie globale exploitée sur ce présent site Internet et tous les sites Internet rattachés tombant sous la responsabilité de la société STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY sont la propriété du STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY. Tout contrevenant s'expose donc à des poursuites judiciaires graves.
Utilisation du site et responsabilité :
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En aucun cas, Le STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI et l'agence digitale ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY ne peuvent être tenus pour responsable de la divulgation voulue ou accidentelle d'informations privées destinées à l'utilisateur dans le cadre stricte d'une collaboration avec Le STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI et l'agence digitale ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY.
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8 – Sauvegardes
Le STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI et l'agence digitale ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY sont tenus d’effectuer une sauvegarde globale de la solution retenue dans le présent contrat tous les mois et ce pour toute la durée de la maintenance annuelle.
En règle générale, tout hébergeur professionnel assure une sauvegarde régulière du contenu localisé sur ses propres serveurs, mais Le STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI et l'agence digitale ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY ne peuvent être tenus pour responsables de la qualité de cette sauvegarde.
Rappel
Toutes personnes susceptibles d'utiliser l'une de nos solutions natives ou en ligne, applications natives ou en ligne, sites Internet, EMag et Web Concepts en ligne.
Toutes les entreprises, professions libérales, particuliers, organisations et institutions qui font appel aux services d'STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY moyennant rémunération.
Les collaborateurs interviennent ponctuellement dans l'élaboration du contenu éditorial de tous les EMags tombant sous la responsabilité d'STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY, bénévolement ou contractuellement, donc moyennant finance (tacitement spécifié).
Les partenaires interviennent de façon constante dans le cadre d'une collaboration spécifique à un ou plusieurs projets, dans un cadre établi de confiance mutuelle et de réciprocité.
Les prestataires accomplissent des tâches que STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY ne peuvent assurer comme l'impression, la production textile ou d'objets dérivés, ainsi que l'hébergement et le traitement final des transactions financières.
Les ressouces utilisées pour l'élaboration de l'ensemble des processus créatifs, sont en majorité réalisées et assurées par STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY. Lorsqu'elles ne le sont pas, c'est qu'elles proviennent de communautés Open Source ou d'entreprises spécialisées, dont nous acquittons les droits d'utilisation qui leur sont propres (licences).
La convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques, nous autorise à user de notre droit de citation.
STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY se conforment aux codes de déontologie du journalisme propres au Québec, au Canada et à l'Europe.
Toutes les sources sur lesquelles nous nous basons pour réaliser et concevoir notre éditorial, qu'elles soient directes ou indirectes, sont âprement vérifiées et traçables.
Nous lançons chaque semaine des contrôles alléatoires sur le Web, pour vérifier si nos contenus ont été plagiés, en utilisant pour cela une application spécifique. Tout ce qui est présenté sur nos sites a fait l'objet d'un mandat de dépôt au préalable à la Société des Gens de Lettres de Paris (SGDL). Ces empreintes numériques sont recevables devant une cour de justice et devant huissiers de justice. Les principales marques ont été déposées à l'OPIC du Canada. Tous les noms de domaines (en anglais ou français) sont renouvelés régulièrement auprès des différents registraires. Pour chaque EMag, une demande de numéro ISSN est présentée. Tout ce que nous produisons est de facto, protégé par la législation internationale en matière de droits d'auteur, de propriété industrielle et de copyright.
STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY considèrent que l'utilisation des cookies est superflue dans pour le fonctionnement de la plupart des solutions. Nous nous basons sur d'autres types de statistiques et de données techniques. En aucun cas, STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY ne communiquent à qui que ce soit, les informations collectées lors des traitements des formulaires en ligne ou lors des inscriptions aux newsletters tombant sous la responsabilité directe de STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY.
Tous les emails officiels envoyés par STUDIO GRAPHIQUE PICCINI DA TODI / ART AND EARTH NETWORKS AND TECHNOLOGY constituent des commencements de preuve par écrit (pour cela ils doivent cependant indiquer la mention SUIVI DES DOSSIERS et présenter une signature officielle accompagnée d'informations techniques et des coordonnées).
Les produits dérivés englobent toutes les productions tiers (comme des collections de vêtements par exemple) réalisés au sein de notre structure, faisant appel à notre savoir-faire créatif, ou pour le compte de clients, partenaires et collaborateurs et dont la gestion nous incombe.
Nous offrons à nos clients, collaborateurs et partenaires des solutions EShop utilisant les dernières technologies de pointe dans ce domaine. Les prestataires financiers (finalisation des transactions) en ligne sont en général, Paypal, American Express, Master Card, Visa et Interac.
